Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE ELASTODONTIE
FRANCE ELASTODONTIE, SARL

Numéro de dépôt :
3631716
Date de dépôt :
23/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
23/02/2019
FRANCE ELASTODONTIE de FRANCE ELASTODONTIE

Présentation de la marque FRANCE ELASTODONTIE

Déposée le 23 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE ELASTODONTIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « FRANCE ELASTODONTIE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCE ELASTODONTIE domicilié(e) Z.A. LA FORGE 12, rue des Tisserands BP 53144 - 35830 - BETTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 881 743 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAUTIER Loïc, FRANCE ELASTODONTIE domicilié(e) Z.A. LA FORGE 12, rue des Tisserands BP 53144 - 35830 - BETTON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE ELASTODONTIE est expirée depuis le 23 février 2019.

FRANCE ELASTODONTIE a également déposé les autres marques suivantes : ELASTO-OSAMU , FRANCE ELASTODONTIE , CONTENTION DYNAMIQUE , ELASTODONTIE , ELASTO-POSITIONNEUR , ELASTO-ALIGNEUR , ELASTO-FINISSEUR


FRANCE ELASTODONTIE, SARL - Z.A. LA FORGE 12, rue des Tisserands BP 53144 - 35830 - BETTON - France - SIREN 351881743


GAUTIER Loïc, FRANCE ELASTODONTIE - Z.A. LA FORGE 12, rue des Tisserands BP 53144 - 35830 - BETTON - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Alliage de métaux, de résine et d'élastomère à usage dentaire ;

Appareils d'orthodontie sur mesure ;

Formation, organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ;

Art dentaire à savoir service de façonnage d'appareils d'orthodontie réalisés sur commande conformément à des modèles et prescriptions de praticiens.